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Reglement interieur
Charte nationale d'ethique
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Liste des articles
Constitution du Conseil d’Ethique et de Déontologie de l’Université Mohamed Khider Biskra
Objet du présent règlement
Composition du CEDUB
Election du président du CEDUB
Les réunions du CEDUB
Conditions de validité des délibérations du CEDUB
Les devoirs et obligations des membres du Conseil sont notamment les suivants
Du caractère consultatif des délibérations du CEDUB
De la saisine du CEDUB
Des missions du CEDUB
Avis portant sur des questions d’ordre général
Avis portant sur des questions d’ordre personnel
Avis portant sur des questions relatives à la prévention et à la lutte contre le plagiat
Accès aux délibérations du CEDUB
Archives du CEDUB
Secrétariat et frais de gestion du CEDUB
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL
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