LE COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL COS ET LA PROMOTION DES TECHNIQUES MODERNES DE LA GESTION URBAINE -CAS DE LA VILLE D’ALGER
Résumé
Les systèmes traditionnels de contrôle de la densité, lors de l’établissement du Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme
(PDAU) et le Plan d’Occupation du Sols (POS) dont la responsabilité communale s’exerce, imposent des innovations rapides
et fondamentales des techniques modernes de gestion urbaine.
Partie intégrante du POS, le coefficient d’occupation du sol (COS) représente une règle axiale pour les nouveaux outils
d’urbanisme, il est donc l’élément de base du règlement d’urbanisme.
L’objet de ce travail est la mise au point d’une méthode théorique et analytique du COS, qui met en évidence ses facteurs
déterminants et sa relation avec les espaces fonctionnels de l’habitat. Ce travail s’intéresse surtout à l’équilibre entre la
réglementation concernant le coefficient d’occupation du sol et son application. C’est une phase importante pour la poursuite
des empreintes et des effets du COS dans la réalité,
Le travail se termine par un modèle d’intégration informatisée qui met en reliefs ces relations et leurs interactions.
Mots clés : Algérie – Alger–Densité–Coefficient d’occupation des sols COS-Droit de l’urbanisme-Techniques de gestion
urbaine-Programme COS.
Références
«L’efficacité des systèmes d’informations
géographiques dans l’étude de la densité urbaine. Cas
le centre de la commune de Mohammadia» –Mémoire
d’ingéniorat. FSTGAT. USTHB. Alger. juin 2001
2. Dubois M.J., «L’Aménagement urbain: outils
juridique et forme urbaine». Paris 1996.
3. Philippe Ch., A. Guillot «Droit de l’urbanisme».
Paris. 2001.
4. Zucchelli A., «Introduction à l’urbanisme opérationnel
et à la composition urbaine». OPU, Alger.1984.
5. Alam A.K., «Les droits de la planification urbaine».
Caire.1996. (langue arabe).
6. Alam A.K., Gheith M. M., «Planification de l’unité de
voisinage». Caire. 1996, (langue arabe).
7. Loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à
l'aménagement et l'urbanisme. Algérie
8. Décret exécutif n° 91-175 du 28 mai 1991 définissant
les règles générales d’aménagement et d’urbanisme et
de construction. Algérie
9. Décret exécutif n° 91-176 du 28 mai 1991 fixant les
modalités d’instruction et de délivrance du certificat
d’urbanisme, du permis de lotir, du certificat de
morcellement, de permis de construire, du certificat de
conformité.
10. Décret exécutif n° 91-177 du 28 mai 1991 fixant les
procédures d’élaboration et d’approbation du plan
directeur d’aménagement et d’urbanisme et le contenu
des documents y afférents.
11. Décret exécutif n° 91-178 du 28 mai 1991 fixant les
procédures d’élaboration et d’approbation des plans
d’occupation. Algérie
12. Décret n° 95-318 fixant les conditions de désignation
des agents fonctionnaires habilités à rechercher et à
constater les infractions à la législation et à la
réglementation. Algérie
13. Décret exécutif n° 97-36 du 14 janvier 1997 modifiant
le décret exécutif n° 95-318 fixant les conditions de
désignations des agents fonctionnaire. Algérie.
